* CONDITIONS GENERALES DE VENTE * (CGV)

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1- PRODUITS
Le site Rose Moustache propose des articles de décoration et accessoires destinés à l'univers de l'Enfant et de la Maison. Les créations textiles sont la propriété de la Créatrice de la marque Rose Moustache.

2- PRIX
Les prix sont indiqués en Euros (EUR) et ne sont valables qu'à la date de passation de commande. Sont acceptés les paiements en Dollars (USD) et de nombreuses devises via paypal qui les convertira au taux actuel.Les prix ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés comme indiqué lors de la commande et les tarifs en vigueur.

3 - COMMANDES
Pour commander un article il suffit de le sélectionner puis sur la page de description de ce produit, cliquer sur ADD TO CART ainsi il s'ajoutera au panier. (Visible en haut à droite) 
Vous pouvez à ce stade continuer vos achats ou finaliser votre commande. Si cela est le cas vous serez redirigés vers le récapitulatif de votre commande. 
Il vous faudra ensuite choisir votre pays de livraison puis valider en cliquant sur CHECK OUT. 
Vos coordonnées vous seront demandées à ce stade.

4 - PAIEMENT

Le paiement s'effectue grâce à la plateforme PAYPAL, qui assure un règlement en ligne par carte bancaire entièrement sécurisé. Il ne vous est pas nécessaire de disposer d'un compte PAYPAL pour effectuer votre paiement.
Vous pouvez aussi régler par chèque. Pour ce mode de règlement, merci de me contacter au préalable à emmanuelle_lg@yahoo.fr

Mentionnez le ou les articles que vous souhaitez commander ainsi que vos cordonnées complètes (nom, prénom, adresse de livraison…).

Nous vous enverrons un email précisant le montant total à régler ainsi que le coût exact des frais de port.

Dans l’attente de votre chèque, les articles vous seront alors réservés pendant sept jours. Sans paiement de votre part au-delà de ce délai, la commande sera automatiquement annulée et les produits remis en vente.

L’expédition de votre commande aura lieu dès réception de votre chèque.

5- DELAI , LIVRAISON ET FRAIS D'ENVOI
Les commandes passées sur la boutique en ligne sont expédiées uniquement vers la France métropolitaine et Monaco. Concernant les envois à l'Etranger, merci de me contacter : emmanuelle_lg@yahoo.fr A réception du paiement, votre commande est définitivement enregistrée. La livraison de vos articles se fait sous 2 à 10 jours ouvrés, postés les mercredis et samedis (en raison d'un grand nombre de commandes) en colissimo. Si toutefois vous souhaitez qu'il soit envoyé en colissimo avec signature, veuillez me le préciser en note lors de votre paiement. Les frais supplémentaires restent à votre charge dans ce cas.
Les frais d'envoi varient de 2,55 € à 8,50 € en fonction du poids et du volume des articles commandés et du mode d'envoi.Ce montant a été paramétré pour chaque article, de manière à refléter autant que possible les frais d'envoi réels (port et emballage) Le montant des frais de port vous sera indiqué à la page "mon panier", lorsque vous y aurez ajouté un ou plusieurs articles. Sélectionnez "France" pour le pays de destination puis cliquez sur "Actualiser".

6 - ECHANGE ET REMBOURSEMENT
En application de l’article L.120-20 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables pour retourner à ses frais, les articles ne lui convenant pas, pour un échange ou un remboursement. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. Tout retour devra être signalé au préalable par email à : emmanuelle_lg@yahoo.fr
Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais d’envoi et de retour. Les articles devront être renvoyés dans leur emballage d’origine, en parfait état de revente. Dans le cas contraire, les produits ne seront ni remboursés, ni repris, ni échangés. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, l’acheteur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit.

7 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site www.rosemoustache.bigcartel.com sont strictement interdites. (art. 4. 335-3).

8 - MENTIONS LEGALES
Entreprise individuelle inscrite au régime d’Auto-entrepreneur
Numero de siret : 75328903200017
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Contact : emmanuelle_lg@yahoo.fr Emmanuelle Le Guével-Cariou 9 rue Renée Burel 56400 Sainte Anne d'Auray